Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROSSFLUTE
HUGUES NICOLLET S.A. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3165076
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2012
CROSSFLUTE de HUGUES NICOLLET

Présentation de la marque CROSSFLUTE

Déposée le 21 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) HUGUES NICOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROSSFLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUGUES NICOLLET domicilié(e) 143 avenue Charles de Gaulle, ,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 001 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) 12, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque CROSSFLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSSFLUTE est expirée depuis le 21 mai 2012.

HUGUES NICOLLET a également déposé les autres marques suivantes : EASYSPRING , VINOBOX


HUGUES NICOLLET S.A. - Société Anonyme - 143 avenue Charles de Gaulle, ,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 662001171


CABINET BONNET-THIRION - 12, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Inscription le 29 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°478188 - Publication au BOPI 2008-07-29

Inscription le 2 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480428 - Publication au BOPI 2008-09-02

Inscription le 29 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478189 - Publication au BOPI 2008-07-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Papier et carton d'emballage ; matériaux d'emballage en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; emballages, à plat ou pliés, en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; flancs en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; boîtes en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; boîtes d'emballage en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; boîtes de présentation en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; boîtes distributrices en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; tubes en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; emballages de bouteilles, en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; emballages en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés, pour outres souples pour liquides ; sacs, sachets et feuilles d'emballage, en papier et/ou matières plastiques.