Déposée le 21 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) HUGUES NICOLLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROSSFLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUGUES NICOLLET domicilié(e) 143 avenue Charles de Gaulle, ,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 001 171 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) 12, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque CROSSFLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSSFLUTE est expirée depuis le 21 mai 2012.
HUGUES NICOLLET a également déposé les autres marques suivantes : EASYSPRING , VINOBOX
HUGUES NICOLLET S.A. - Société Anonyme - 143 avenue Charles de Gaulle, ,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 662001171
CABINET BONNET-THIRION - 12, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Inscription le 29 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°478188 - Publication au BOPI 2008-07-29
Inscription le 2 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480428 - Publication au BOPI 2008-09-02
Inscription le 29 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478189 - Publication au BOPI 2008-07-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-40
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Papier et carton d'emballage ; matériaux d'emballage en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; emballages, à plat ou pliés, en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; flancs en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; boîtes en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; boîtes d'emballage en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; boîtes de présentation en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; boîtes distributrices en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; tubes en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; emballages de bouteilles, en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés ; emballages en papier et/ou carton, y compris en papier et/ou carton ondulés, pour outres souples pour liquides ; sacs, sachets et feuilles d'emballage, en papier et/ou matières plastiques.
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